BEAUVAISIS COMMUNAUTE DE COMMUNES Marque en couleurs
Communauté de Communes du Beauvaisis (Etablissements Public de Coopération Intercommunale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 97711659
Date de dépôt: 10 décembre 1997
Date d'expiration: 10 décembre 2007