La Porte du Hainaut Communauté d'Agglomération Marque en couleurs
Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3202440
Date de dépôt: 24 décembre 2002
Date d'expiration: 24 décembre 2012