Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "RAYEZ Patrick"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant RAYEZ Patrick dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

LE BALÈS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BALÈS de RAYEZ Patrick

Numéro de dépôt: 3842206
Date de dépôt: 28 juin 2011
Date d'expiration: 28 juin 2021

Classes: 03 08 14 16 18 25

Marque figurative

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97665566
Date de dépôt: 25 février 1997
Date d'expiration: 25 février 2017

Classes: 00 03 16 18 25