Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BALÈS
RAYEZ Patrick
BINSZTOK Daniel

Numéro de dépôt :
3842206
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021
LE BALÈS de RAYEZ Patrick

Présentation de la marque LE BALÈS

Déposée le 28 juin 2011 par RAYEZ Patrick et BINSZTOK Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BALÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Les déposants sont RAYEZ Patrick domicilié(e) 14 Avenue Chanzy - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France et BINSZTOK Daniel domicilié(e) 4 bis Avenue de la Belle Gabrielle - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYEZ Patrick domicilié(e) 14 Avenue Chanzy - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

La marque LE BALÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BALÈS est expirée depuis le 28 juin 2021.


RAYEZ Patrick - 14 Avenue Chanzy - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France

BINSZTOK Daniel - 4 bis Avenue de la Belle Gabrielle - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


RAYEZ Patrick - 14 Avenue Chanzy - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.