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Marques déposées par le nom "PÔLE DE COMPETITIVITE “ ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE ” association de loi 1901"

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ENERGENSES

Marque expirée - Marque en non vigueur
ENERGENSES de PÔLE DE COMPETITIVITE “ ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE ” association de loi 1901

Numéro de dépôt: 3408886
Date de dépôt: 8 février 2006
Date d'expiration: 8 février 2016

Classes: 00 35 41 42

MIXENERGIA

Marque expirée - Marque en non vigueur
MIXENERGIA de PÔLE DE COMPETITIVITE “ ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE ” association de loi 1901

Numéro de dépôt: 3409023
Date de dépôt: 3 février 2006
Date d'expiration: 3 février 2016

Classes: 00 35 41 42