PÔLE DE COMPETITIVITE “ ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE ” association de loi 1901
Numéro de dépôt :
3408886
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2016
Présentation de la marque ENERGENSES
Déposée le 8 février 2006 par PÔLE DE COMPETITIVITE “ ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE ” association de loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENERGENSES »
Le déposant est PÔLE DE COMPETITIVITE “ ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE ” association de loi 1901 domicilié(e) CEA/Cadarache, bâtiment 101,13115 SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Cedex - 13115 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGENSES est expirée depuis le 8 février 2016.
PÔLE DE COMPETITIVITE “ ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE ” association de loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : MIXENERGIA
PÔLE DE COMPETITIVITE “ ENERGIES NON GENERATRICES DE GAZ A EFFET DE SERRE ” association de loi 1901 - CEA/Cadarache, bâtiment 101,13115 SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE Cedex - 13115 - France
BREVATOME - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus) ; publicité radiophonique et télévisée, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, relations publiques.Education ; sensibilisation et formation au développement d'énergies non génératrices de gaz à effet de serre, publication de livres, organisation de concours, organisation de congrès, réunions publiques, colloques.Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherche et développement de nouveaux produits, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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