Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "PASSOT RENE JEAN"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant PASSOT RENE JEAN dans les triées par

DOMAINE PASSOT LES RAMPAUX

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1542136
Date de dépôt: 12 juillet 1989
Date d'expiration: 12 juillet 2009

Classes: 33

DOMAINE DES RAMPAUX

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1081102
Date de dépôt: 27 décembre 1978

Classes: 33