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Marques déposées par le nom "PASSOT RENE JEAN"

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DOMAINE PASSOT LES RAMPAUX

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1542136
Date de dépôt: 12 juillet 1989
Date d'expiration: 12 juillet 2009

Classes: 33

DOMAINE DES RAMPAUX

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1081102
Date de dépôt: 27 décembre 1978

Classes: 33