Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES RAMPAUX
Numéro de dépôt :
1081102
Date de dépôt :
27/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque DOMAINE DES RAMPAUX
Déposée le 27 décembre 1978 par PASSOT René Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DES RAMPAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES RAMPAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES RAMPAUX est expirée depuis le 27 décembre 1988.
PASSOT René Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031