Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "PAPETERIES de la MOULASSE"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant PAPETERIES de la MOULASSE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

SAPAM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96636791
Date de dépôt: 29 juillet 1996
Date d'expiration: 29 juillet 2006

Classes: 16