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Marques déposées par le nom "de Soutien aux Projets et Activités Agricoles et Ruraux Innovants"

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marque Z-A

Boussole NESO

Marque expirée - Marque en non vigueur
Boussole NESO de de Soutien aux Projets et Activités Agricoles et Ruraux Innovants

Numéro de dépôt: 3486075
Date de dépôt: 6 mars 2007
Date d'expiration: 6 mars 2017

Classes: 29 30 32 41

NATURE & PROGRES

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94529645
Date de dépôt: 18 juillet 1994
Date d'expiration: 18 juillet 2024

Classes: 00 01 03 05 16 29 30 31 32 33 41

ORGAMIEL
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93468974
Date de dépôt: 17 mai 1993
Date d'expiration: 17 mai 2003

Classes: 00 04 29 30 33