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Marques déposées par l'association loi 1901 de Soutien aux Projets et Activités Agricoles et Ruraux Innovants
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Boussole NESO
Marque expirée - Marque en non vigueur

Boussole NESO
Association de Soutien aux Projets et Activités Agricoles et Ruraux Innovants Association loi 1901
Nature et Progrès Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3486075
Date de dépôt :
06/03/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/03/2017
Boussole NESO de de Soutien aux Projets et Activités Agricoles et Ruraux Innovants

Présentation de la marque Boussole NESO

Déposée le 6 mars 2007 par l'association loi 1901 de Soutien aux Projets et Activités Agricoles et Ruraux Innovants et l'association loi 1901 Nature et Progrès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Boussole NESO »

Les déposants sont l'association loi 1901 de Soutien aux Projets et Activités Agricoles et Ruraux Innovants domicilié(e) Le bourg,35330 BOVEL - 35330 - France et l'association loi 1901 Nature et Progrès domicilié(e) 68 Bd Gambetta,30700 UZES - 30700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Soutien aux Projets et Activités Agricoles et Ruraux Innovants domicilié(e) Le bourg,35330 BOVEL - 35330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boussole NESO est expirée depuis le 6 mars 2017.


Association de Soutien aux Projets et Activités Agricoles et Ruraux Innovants Association loi 1901 - Le bourg,35330 BOVEL - 35330 - France

Nature et Progrès Association loi 1901 - 68 Bd Gambetta,30700 UZES - 30700 - France


Association de Soutien aux Projets et Activités Agricoles et Ruraux Innovants - Le bourg,35330 BOVEL - 35330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.