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Marques déposées par le nom "MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES (Organisme régi par le Code de la Mutualité FranÇaise"

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FORUM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1652464
Date de dépôt: 27 mars 1991
Date d'expiration: 27 mars 2001

Classes: 36

MS MUTUSANTE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MS MUTUSANTE de MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES

Numéro de dépôt: 1686496
Date de dépôt: 4 janvier 1989
Date d'expiration: 4 janvier 1999

Classes: 00 10 35 36

MUTUSANTE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1686497
Date de dépôt: 4 janvier 1989
Date d'expiration: 4 janvier 1999

Classes: 00 10 35 36