Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM
MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES (Organisme régi par le Code de la Mutualité FranÇaise)

Numéro de dépôt :
1652464
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2001

Présentation de la marque FORUM

Déposée le 27 mars 1991 par MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES (Organisme régi par le Code de la Mutualité FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES (Organisme régi par le Code de la Mutualité FranÇaise), domicilié(e) 26? boulevard Victor Hugo, 04006 DIGNE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALETS BLEUS Studio Graphique SARL - France.

La marque FORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM est expirée depuis le 27 mars 2001.

MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES (Organisme régi par le Code de la Mutualité FranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : MS MUTUSANTE , MUTUSANTE


MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE DES ALPES (Organisme régi par le Code de la Mutualité FranÇaise) - 26? boulevard Victor Hugo, 04006 DIGNE LES BAINS - France


GALETS BLEUS Studio Graphique SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

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