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Marques déposées par le nom "MUTUALITE FRANCAISE DOUBS organisme régi par le code de la Mutualité"

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marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
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marque A-Z
marque Z-A

OPTIMIST'

Marque expirée - Marque en non vigueur
OPTIMIST\' de MUTUALITE FRANCAISE DOUBS organisme régi par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3439969
Date de dépôt: 7 juillet 2006
Date d'expiration: 7 juillet 2016

Classes: 09

HAD Mutualité Infos

Marque expirée - Marque en non vigueur
HAD Mutualité Infos de MUTUALITÉ FRANCAISE DOUBS organisme regi par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3414108
Date de dépôt: 1 mars 2006
Date d'expiration: 1 mars 2016

Classes: 00 16 36

H A D

Marque expirée - Marque en non vigueur
H A D de MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3406778
Date de dépôt: 30 janvier 2006
Date d'expiration: 30 janvier 2016

Classes: 00 16 36

PAYSAGES RESIDENCES MUTUALISTES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAYSAGES RESIDENCES MUTUALISTES de MUTUALITE FRANCAISE DOUBS Organisme régi par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3341906
Date de dépôt: 17 février 2005
Date d'expiration: 17 février 2015

Classes: 00 43 44