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Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE DOUBS organisme régi par le code de la Mutualité
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OPTIMIST'
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTIMIST'
MUTUALITE FRANCAISE DOUBS organisme régi par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3439969
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2016
OPTIMIST\' de MUTUALITE FRANCAISE DOUBS organisme régi par le code de la Mutualité

Présentation de la marque OPTIMIST'

Déposée le 7 juillet 2006 par la société MUTUALITE FRANCAISE DOUBS organisme régi par le code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIMIST' »

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE DOUBS organisme régi par le code de la Mutualité domicilié(e) 67 Rue des Cras,25041 BESANCON Cedex - 25041 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUALITÉ FRANCAISE DOUBS domicilié(e) 67 Rue des Cras,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMIST' est expirée depuis le 7 juillet 2016.

MUTUALITE FRANCAISE DOUBS organisme régi par le code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : HAD Mutualité Infos , PAYSAGES RESIDENCES MUTUALISTES , H A D , HOSPITALISATION à DOMICILE MUTUALITÉ FRANÇAISE


MUTUALITE FRANCAISE DOUBS organisme régi par le code de la Mutualité - 67 Rue des Cras,25041 BESANCON Cedex - 25041 - France - SIREN 775571276


MUTUALITÉ FRANCAISE DOUBS - 67 Rue des Cras,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Appareils et instruments scientifiques… Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes…