Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "MOD'FRANCE"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant MOD'FRANCE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

GO CHIC

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1280289
Date de dépôt: 25 juillet 1984
Date d'expiration: 25 juillet 2004

Classes: 25

SERGIO ROSSO

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1280292
Date de dépôt: 25 juillet 1984

Classes: 25

Michel FARET

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1280290
Date de dépôt: 25 juillet 1984
Date d'expiration: 25 juillet 1994

Classes: 25