Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Michel FARET
MOD'FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1280290
Date de dépôt :
25/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1994

Présentation de la marque Michel FARET

Déposée le 25 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Michel FARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'FRANCE domicilié(e) 48, rue Meslay, PARIS 3ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DALIMIER - France.

La marque Michel FARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel FARET est expirée depuis le 25 juillet 1994.

MOD'FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GO CHIC , SERGIO ROSSO


MOD'FRANCE (S.A.R.L.) - 48, rue Meslay, PARIS 3ème. - France


Yves DALIMIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

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