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Marques déposées par le nom "Michel BATS et Madame Juliette BATS née BRET"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant Michel BATS et Madame Juliette BATS née BRET dans les triées par

LA CINEMATHEQUE DE PARIS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1336783
Date de dépôt: 2 janvier 1986
Date d'expiration: 2 janvier 1996

Classes: 09