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Marques déposées par monsieur Michel BATS et Madame Juliette BATS née BRET
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LA CINEMATHEQUE DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CINEMATHEQUE DE PARIS
Monsieur Michel BATS et Madame Juliette BATS née BRET

Numéro de dépôt :
1336783
Date de dépôt :
02/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1996

Présentation de la marque LA CINEMATHEQUE DE PARIS

Déposée le 2 janvier 1986 par monsieur Michel BATS et Madame Juliette BATS née BRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CINEMATHEQUE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel BATS et Madame Juliette BATS née BRET domicilié(e) 73bis, rue de Strasbourg, 93200 SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque LA CINEMATHEQUE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CINEMATHEQUE DE PARIS est expirée depuis le 2 janvier 1996.


Monsieur Michel BATS et Madame Juliette BATS née BRET - 73bis, rue de Strasbourg, 93200 SAINT-DENIS - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, machines parlantes et leurs disques vierges ou enregistrés, cinématographes, notamment leurs films impressionnés, écrans cinématographiques, phares de projection ainsi que tous autres organes, accessoires et pièces détachées, poids et mesures, balances.