Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "MERLET FRANCIS"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant MERLET FRANCIS dans les triées par

CHATEAU DU MERLE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1523470
Date de dépôt: 3 février 1989
Date d'expiration: 3 février 2009

Classes: 33

CLOS DES TUILERIES

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1523469
Date de dépôt: 3 février 1989
Date d'expiration: 3 février 2009

Classes: 33