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Marques déposées par la société MERLET FRANCIS
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CHATEAU DU MERLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU MERLE
MERLET FRANCIS

Numéro de dépôt :
1523470
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU DU MERLE

Déposée le 3 février 1989 par la société MERLET FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MERLET FRANCIS domicilié(e) 46 Route de l'Europe, 33910 SAINT DENIS DE PILE (dossier no 2136726) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 112 287 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MERLET FRANCIS domicilié(e) (dossier no 2136726) - France.

La marque CHATEAU DU MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU MERLE est expirée depuis le 3 février 2009.

MERLET FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES TUILERIES


MERLET FRANCIS - 46 Route de l'Europe, 33910 SAINT DENIS DE PILE (dossier no 2136726) - France - SIREN 353112287


MERLET FRANCIS - (dossier no 2136726) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1999 n°2136726 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DU MERLE