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Marques déposées par le nom "MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901"

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FORM'ART BIO

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98763097
Date de dépôt: 8 décembre 1998
Date d'expiration: 8 décembre 2008

Classes: 00 35 41

FORM'ART

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98763098
Date de dépôt: 8 décembre 1998
Date d'expiration: 8 décembre 2008

Classes: 00 06 14 16 20 21 24

COLLECTION BIOT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98763096
Date de dépôt: 8 décembre 1998
Date d'expiration: 8 décembre 2008

Classes: 00 35 41