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Marques déposées par MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901
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COLLECTION BIOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION BIOT
MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901

Numéro de dépôt :
98763096
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque COLLECTION BIOT

Déposée le 8 décembre 1998 par MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION BIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901, domicilié(e) 46 RUE SAINT SEBASTIEN, 06410 BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CLAUDE PELLETIER MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT - France.

La marque COLLECTION BIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BIOT est expirée depuis le 8 décembre 2008.

MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FORM'ART BIO , FORM'ART


MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901 - 46 RUE SAINT SEBASTIEN, 06410 BIOT - France


MONSIEUR CLAUDE PELLETIER MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau Distribution de prospectus, d'échantillon. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.