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Marques déposées par le nom "Loi 1901 (à but non lucratif) LES PAPILLONS BLANCS Centre d'Aide par le Travail LES ATELIERS D'ORGEVILLE"

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CAT
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Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAT de Loi 1901 (à but non lucratif) LES PAPILLONS BLANCS Centre d\'Aide par le Travail LES ATELIERS D\'ORGEVILLE

Numéro de dépôt: 1735597
Date de dépôt: 26 juin 1990
Date d'expiration: 26 juin 2000

Classes: 28