Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAT
Numéro de dépôt :
1735597
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
26/06/2000
Présentation de la marque CAT
Déposée le 26 juin 1990 par l'association loi 1901 Loi 1901 (à but non lucratif) LES PAPILLONS BLANCS Centre d'Aide par le Travail LES ATELIERS D'ORGEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735597.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT est expirée depuis le 26 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14