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Marques déposées par le nom "LE PALET SOLOGNOT"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant LE PALET SOLOGNOT dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

PETITE FAVEUR AU CITRON

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3070863
Date de dépôt: 8 décembre 2000
Date d'expiration: 8 décembre 2010

Classes: 30

DES PETITS BONHEURS...

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94532880
Date de dépôt: 10 août 1994

Classes: 30

PALETS SOLOGNOTS

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94532881
Date de dépôt: 10 août 1994

Classes: 30