Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE FAVEUR AU CITRON
LE PALET SOLOGNOT SA

Numéro de dépôt :
3070863
Date de dépôt :
08/12/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2010

Présentation de la marque PETITE FAVEUR AU CITRON

Déposée le 8 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LE PALET SOLOGNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETITE FAVEUR AU CITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PALET SOLOGNOT domicilié(e) 30bis, Route de Chambord, 41250 MASLIVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque PETITE FAVEUR AU CITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE FAVEUR AU CITRON est expirée depuis le 8 décembre 2010.

LE PALET SOLOGNOT a également déposé les autres marques suivantes : DES PETITS BONHEURS... , PALETS SOLOGNOTS


LE PALET SOLOGNOT SA - 30bis, Route de Chambord, 41250 MASLIVES - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Biscuiterie, biscuits ; Confiserie à base d'amandes.