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Marques déposées par le nom "L'ASSOCIATION POUR UN NOUVEL ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE (A.N.E.C.) régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 19 août 1901"

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Numéro de dépôt: 1687479
Date de dépôt: 19 septembre 1988
Date d'expiration: 19 septembre 1998

Classes: 00 16 41