Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Haute Sage
Madame Josette SABATHÉ
Monsieur André, Claude FACQ

Numéro de dépôt :
99773753
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque Château Haute Sage

Déposée le 3 février 1999 par madame Josette SABATHÉ et monsieur André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Haute Sage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 11 avril 2021.

Les déposants sont madame Josette SABATHÉ domicilié(e) demeurant 5, Place Mareilhac, 33300 BORDEAUX - France et monsieur André domicilié(e) demeurant 9, rue Maurice Lestage, 33160 Saint Médard-en-Jalles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André, Claude FACQ - France.

La marque Château Haute Sage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Haute Sage est expirée depuis le 3 février 2009.

Josette SABATHÉ a également déposé les autres marques suivantes : Château Haute Sage


Madame Josette SABATHÉ - demeurant 5, Place Mareilhac, 33300 BORDEAUX - France

Monsieur André, Claude FACQ - demeurant 9, rue Maurice Lestage, 33160 Saint Médard-en-Jalles - France


André, Claude FACQ - France


Publication - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Republication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Boisson alcoolisée à savoir : vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haute Sage Boisson biologique + bières. Eau de source Lieu de spectacles, exposition, divertissements, éducation et dressage d'animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.