Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Josette SABATHÉ"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant Josette SABATHÉ dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Château Haute Sage

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99773753
Date de dépôt: 3 février 1999
Date d'expiration: 3 février 2009

Classes: 00 32 33 41

Château Haute Sage

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98746784
Date de dépôt: 14 août 1998

Classes: 00 32 33 41