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Marques déposées par madame Josette SABATHE
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Château Haute Sage
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château Haute Sage
Madame Josette SABATHE
Mademoiselle Cécile PELLETIER
Monsieur André, Claude FACQ
Monsieur Alexandre PRADÈRE
Monsieur Aurèle GUILLOTIN
A6+Qualité (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98746784
Date de dépôt :
14/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Château Haute Sage

Déposée le 14 août 1998 par madame Josette SABATHE, mademoiselle Cécile PELLETIER, monsieur André, monsieur Alexandre PRADÈRE, monsieur Aurèle GUILLOTIN, la Société à Responsabilité Limité (SARL) A6+Qualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Haute Sage »

Les déposants sont madame Josette SABATHE domicilié(e) demeurant 5, Place Mareilhac, 33300 BORDEAUX - France, mademoiselle Cécile PELLETIER domicilié(e) demeurant 5, Place Mareilhac, 33300 BORDEAUX - France, monsieur André domicilié(e) demeurant 9, rue Maurice Lestage, 33160 SAINT MÉDARD-EN-JALLES - France, monsieur Alexandre PRADÈRE domicilié(e) demeurant 26, rue de l'Official, 33240 SAINT ANDRÉ-de-CUBZAC - France, monsieur Aurèle GUILLOTIN domicilié(e) demeurant 27, rue Malleret, 33000 BORDEAUX - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) A6+Qualité domicilié(e) 9, rue Maurice Lestage, 33160 SAINT MÉDARD-EN-JALLES, représenté par son gérant - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André, Claude FACQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Josette SABATHE a également déposé les autres marques suivantes : Château Haute Sage


Madame Josette SABATHE - demeurant 5, Place Mareilhac, 33300 BORDEAUX - France

Mademoiselle Cécile PELLETIER - demeurant 5, Place Mareilhac, 33300 BORDEAUX - France

Monsieur André, Claude FACQ - demeurant 9, rue Maurice Lestage, 33160 SAINT MÉDARD-EN-JALLES - France

Monsieur Alexandre PRADÈRE - demeurant 26, rue de l'Official, 33240 SAINT ANDRÉ-de-CUBZAC - France

Monsieur Aurèle GUILLOTIN - demeurant 27, rue Malleret, 33000 BORDEAUX - France

A6+Qualité (S.A.R.L.) - 9, rue Maurice Lestage, 33160 SAINT MÉDARD-EN-JALLES, représenté par son gérant - France - SIREN 4


André, Claude FACQ - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet total n°329253 - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 2001-08-28

Boisson alcoolisée à savoir vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château haute sage Boisson biologique + bières Eau de source Lieu de spectacles, expositions, divertissements, éducation et dressage d'animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.