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Marques déposées par le nom "Jean CARBONEL"

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marque Z-A

BSI BILAN SOCIAL INDIVIDUEL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BSI BILAN SOCIAL INDIVIDUEL de Jean CARBONEL

Numéro de dépôt: 1245114
Date de dépôt: 16 septembre 1983
Date d'expiration: 16 septembre 1993

Classes: 36

BILAN SOCIAL INDIVIDUEL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1208485
Date de dépôt: 5 juillet 1982
Date d'expiration: 5 juillet 1992

Classes: 36