Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "JANOT Daniel"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant JANOT Daniel dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

DOMAINE DE LA ROSIERE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1653147
Date de dépôt: 25 mars 1991
Date d'expiration: 25 mars 2001

Classes: 33