Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA ROSIERE
Numéro de dépôt :
1653147
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
25/03/2001
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROSIERE
Déposée le 25 mars 1991 par monsieur JANOT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA ROSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA ROSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROSIERE est expirée depuis le 25 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36