Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Institut pour les Technologies de l'Information ITI"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant Institut pour les Technologies de l'Information ITI dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

OSSAD

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSSAD de Institut pour les Technologies de l\'Information ITI

Numéro de dépôt: 3207041
Date de dépôt: 30 janvier 2003
Date d'expiration: 30 janvier 2013

Classes: 00 09 16 42

OSSAD

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92429574
Date de dépôt: 29 juillet 1992
Date d'expiration: 29 juillet 2002

Classes: 00 09 16 42