Institut pour les Technologies de l'Information ITI (Association loi 1901)
Numéro de dépôt :
3207041
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
30/01/2013
Présentation de la marque OSSAD
Déposée le 30 janvier 2003 par l'association loi 1901 Institut pour les Technologies de l'Information ITI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « OSSAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Institut pour les Technologies de l'Information ITI domicilié(e) 18, rue Marengo,13006 Marseille - 13006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITI Madame CALMES Françoise domicilié(e) 18, rue Marengo,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
La marque OSSAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSAD est expirée depuis le 30 janvier 2013.
Institut pour les Technologies de l'Information ITI a également déposé les autres marques suivantes : OSSAD
Institut pour les Technologies de l'Information ITI (Association loi 1901) - 18, rue Marengo,13006 Marseille - 13006 - France
ITI Madame CALMES Françoise - 18, rue Marengo,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Représentation graphique du travail tertiaire. Conception de systèmes d'information et/ou de systèmes bureautiques. Supports papiers expliquant une méthode participative d'analyse et de conception de systèmes bureautiques. Supports magnétiques expliquant une méthode participative d'analyse et de conception de systèmes bureautiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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