Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REPLIC
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), Service central d'un ministère

Numéro de dépôt :
3080793
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021

Présentation de la marque REPLIC

Déposée le 24 janvier 2001 par la société Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la société Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE domicilié(e) 18 boulevard Adolphe Pinard - 75675 - PARIS Cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 120 027 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSEE Timbre H001 domicilié(e) 18 boulevard Adolphe Pinard - 75675 - PARIS Cedex 14 - France.

La marque REPLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REPLIC est expirée depuis le 24 janvier 2021.

Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE a également déposé les autres marques suivantes : LEDA , INSEE , SIREN , SIRET , STATISTIQUE PUBLIQUE , SIRENAGE , SIRENE PLUS , , COMPOSANTE , BASE ILOTS


Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), Service central d'un ministère - 18 boulevard Adolphe Pinard - 75675 - PARIS Cedex 14 - France - SIREN 120027016


INSEE Timbre H001 - 18 boulevard Adolphe Pinard - 75675 - PARIS Cedex 14 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2010 n°2459567 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-10-06

Bases de données constituées de tables de correspondance entre les adresses et les différentes unités géographiques des recensements, supports d'enregistrements magnétiques et plus particulièrement disquettes, cédéroms, logiciels (programmes enregistrés) relatifs à ces bases de données. Publicité, conseils informations et renseignements d'affaires, entreprise à façon de travaux statistiques, gestion de fichiers informatiques relatifs à des données statistiques et cartographiques. Communication par terminaux d'ordinateurs, agences de presse et d'informations, télécommunications, services télématiques. Travaux d'ingénieurs, programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.