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Marques déposées par le nom "Institut Maison Royale de France"

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ORDRE DE LA COSSE DE GENÊT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORDRE DE LA COSSE DE GENÊT de Institut Maison Royale de France

Numéro de dépôt: 3928082
Date de dépôt: 19 juin 2012
Date d'expiration: 19 juin 2022

Classes: 16 41