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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Maison Royale de France
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ORDRE ROYAL DU SAINT ESPRIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORDRE ROYAL DU SAINT ESPRIT
Institut Maison Royale de France, Association loi 1901
M. Richard Finell Comte d'Auxois

Numéro de dépôt :
3941818
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ORDRE ROYAL DU SAINT ESPRIT de Institut Maison Royale de France

Présentation de la marque ORDRE ROYAL DU SAINT ESPRIT

Déposée le 24 août 2012 par l'association loi 1901 Institut Maison Royale de France et monsieur Richard Finell Comte d'Auxois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ORDRE ROYAL DU SAINT ESPRIT »

Les déposants sont l'association loi 1901 Institut Maison Royale de France domicilié(e) 102 bis rue Miromesnil - 75008 - Paris - France et monsieur Richard Finell Comte d'Auxois domicilié(e) 77 bis Avenue d'Italie - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Maison Royale de France domicilié(e) 102 bis rue Miromesnil - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Institut Maison Royale de France a également déposé les autres marques suivantes : ORDRE ROYAL DE SAINT MICHEL , ORDRE DE LA COSSE DE GENÊT , LA GAZETTE DE LA MAISON ROYALE DE FRANCE , Ordre Royal de l'Etoile et de Notre Dame du Mont Carmel


Institut Maison Royale de France, Association loi 1901 - 102 bis rue Miromesnil - 75008 - Paris - France

M. Richard Finell Comte d'Auxois - 77 bis Avenue d'Italie - 75013 - Paris - France


Institut Maison Royale de France - 102 bis rue Miromesnil - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612350 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.