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Marques déposées par le nom "Habitation Verte Loisir"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant Habitation Verte Loisir dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

cosy-parc

Marque expirée - Marque en non vigueur
cosy-parc de Habitation Verte Loisir

Numéro de dépôt: 3686876
Date de dépôt: 27 octobre 2009
Date d'expiration: 27 octobre 2019

Classes: 35 36 39 41 43 44 45

cosi-park

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
cosi-park de habitation verte loisir

Numéro de dépôt: 3684934
Date de dépôt: 20 octobre 2009

Classes: 35 36 39 41 43 44 45