Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

cosi-park
habitation verte loisir, sarl

Numéro de dépôt :
3684934
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
cosi-park de habitation verte loisir

Présentation de la marque cosi-park

Déposée le 20 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) habitation verte loisir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cosi-park »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) habitation verte loisir domicilié(e) Z A C des Deux Rivières Route de Lyons B.P. 298 - 76004 - ROUEN Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, habitation verte loisir domicilié(e) Z A C des Deux Rivières Route de Lyons B.P. 298 - 76004 - ROUEN Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

habitation verte loisir a également déposé les autres marques suivantes : cosy-parc


habitation verte loisir, sarl - Z A C des Deux Rivières Route de Lyons B.P. 298 - 76004 - ROUEN Cedex 1 - France


habitation verte loisir - Z A C des Deux Rivières Route de Lyons B.P. 298 - 76004 - ROUEN Cedex 1 - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539510 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.