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Marques déposées par la société GROUPEMENT foncière Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL société civile
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DOMAINE DE STE HELENE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE STE HELENE
GROUPEMENT foncière Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL société civile

Numéro de dépôt :
1437536
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2017
DOMAINE DE STE HELENE de GROUPEMENT foncière Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL société civile

Présentation de la marque DOMAINE DE STE HELENE

Déposée le 21 janvier 1987 par la société GROUPEMENT foncière Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE STE HELENE »

Le déposant est la société GROUPEMENT foncière Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL société civile domicilié(e) CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC (dossier no 2331207) - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 792 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANSET Nancy Vve de LESPINASSE DE BOURNAZEL domicilié(e) CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC (dossier no 2331207) - 33210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE STE HELENE est expirée depuis le 21 janvier 2017.


GROUPEMENT foncière Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL société civile - CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC (dossier no 2331207) - 33210 - France - SIREN 392792545


MANSET Nancy Vve de LESPINASSE DE BOURNAZEL - CHATEAU DE MALLE,33210 PREIGNAC (dossier no 2331207) - 33210 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331207 - Publication au BOPI 2007-01-11

Renouvellement sans limitation n°2082917 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176292 - Publication au BOPI 1994-09-15

Vins et vins mousseux exclusivement de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de Ste-Hélène"; autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).