Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "GAEC DE L'ORME"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant GAEC DE L'ORME dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Les Délices d'Orme

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3064024
Date de dépôt: 6 novembre 2000
Date d'expiration: 6 novembre 2010

Classes: 00 29 30 33