Déposée le 6 novembre 2000 par la société GAEC DE L'ORME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Délices d'Orme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la société GAEC DE L'ORME domicilié(e) Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de l'Orme, Salles, 01160 ST MARTIN DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 375 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE L'ORME - France.
La marque Les Délices d'Orme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices d'Orme est expirée depuis le 6 novembre 2010.
GAEC DE L'ORME - Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de l'Orme, Salles, 01160 ST MARTIN DU MONT - France - SIREN 779375575
GAEC DE L'ORME - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel ; sauces (condiments) ; épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidre.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les Délices d'Orme"
