Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "G.A.E.C. DE RIVARD Monsieur ROSAN Daniel"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant G.A.E.C. DE RIVARD Monsieur ROSAN Daniel dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

CHATEAU DE RIVARD

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99769558
Date de dépôt: 6 janvier 1999

Classes: 33