Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "FRAISSE Jean-Luc"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant FRAISSE Jean-Luc dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

LA CHAPELLE DES LOMBARDS

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92418205
Date de dépôt: 7 mai 1992
Date d'expiration: 7 mai 2012

Classes: 00 09 16 41 43