Présentation de la marque LA CHAPELLE DES LOMBARDS
Déposée le 7 mai 1992 par monsieur FRAISSE Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CHAPELLE DES LOMBARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est monsieur FRAISSE Jean-Luc domicilié(e) Chemin de la Barque Vieille,30210 VERS-PONT-DU-GARD (dossier no 2220257) - 30210 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK, CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2220257) - 92593 - France.
La marque LA CHAPELLE DES LOMBARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLE DES LOMBARDS est expirée depuis le 7 mai 2012.
Monsieur FRAISSE Jean-Luc - Chemin de la Barque Vieille,30210 VERS-PONT-DU-GARD (dossier no 2220257) - 30210 - France
NOVAMARK, CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2220257) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220257 - Publication au BOPI 2002-05-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19
Disques acoustiques, supports d'enregistrements sonores, machines parlantes, tourne-disques, films cinématographiques, instruments et appareils photographiques et cinématographiques.Photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement.Education, divertissements, spectacles, théâtres, music-halls, cinémas.Bars, restaurants, brasseries, cabarets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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