Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "FOSSARD Jean"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant FOSSARD Jean dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

DEESSE-MERE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95603020
Date de dépôt: 21 décembre 1995
Date d'expiration: 21 décembre 2005

Classes: 00 03 14 16 25 32