Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEESSE-MERE
FOSSARD Jean

Numéro de dépôt :
95603020
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque DEESSE-MERE

Déposée le 21 décembre 1995 par FOSSARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEESSE-MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est FOSSARD Jean, domicilié(e) MALAVAL, 48400 LES BONDONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOSSARD Jean - France.

La marque DEESSE-MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEESSE-MERE est expirée depuis le 21 décembre 2005.

FOSSARD Jean a également déposé les autres marques suivantes : DEESSE-MERE


FOSSARD Jean - MALAVAL, 48400 LES BONDONS - France


FOSSARD Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Joaillerie, bijouterie, médailles, médaillons, épinglettes, porte-clefs, broches, anneaux, colliers, montres, boucles d'oreilles, gourmettes, bracelets.Papier, carton, produits de l'imprimerie photographies, papeterie, autocollants, adhésifs, cartes postales, cartes à jouer, cartes topographiques, clichés, livres, prospectus, albums de photos, enveloppes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtements, imperméables, maillots, chemises, chandails, tricots, manteaux, blousons, vestes, pantalons, culottes, culottes courtes, sous-vêtements, chaussettes, gants, foulards, écharpes, ceintures, ceinturons, lingerie fine, soutiens-gorge, bonnets, chaussures, chapellerie.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.