Marque expirée - Marque en non vigueur

Malou
Fondation de France Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
98766080
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2018

Présentation de la marque Malou

Déposée le 21 décembre 1998 par la société Fondation de France Fondation reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Malou »

Le déposant est la société Fondation de France Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 40 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2394419) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 314 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION DE FRANCE SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 40 AVENUE HOCHE,75008 PARIS (dossier no 2394419) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Malou est expirée depuis le 21 décembre 2018.

Fondation de France Fondation reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : SOS Mal-Logement , Fondation Agir pour l'emploi , FONDATION IGR - IAE VALORISER L'EXCELLENCE , FONDATION DE FRANCE 35 ANS D'INTERVENTION POSITIVE S'UNIR POUR AGIR , Fondation Lemarchand* *pour l'Equilibre entre les Hommes et la Terre Sous l'égide de la Fondation de France , CENTRE FRANCO-EUROPEEN DE LA PHILANTHROPIE , DONNONS, MAIS DONNONS BIEN


Fondation de France Fondation reconnue d'utilité publique - 40 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2394419) - 75008 - France - SIREN 784314908


FONDATION DE FRANCE SERVICE JURIDIQUE - 40 AVENUE HOCHE,75008 PARIS (dossier no 2394419) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394419 - Publication au BOPI 2009-01-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Papier, carton ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël ; peluches. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.